MENTIONS LÉGALES

L'Association des Cadets de la Gendarmerie Région Association des Cadets de la Gendarmerie nationale Région Sud est une organisation bénévole agissant en coordination avec les groupements départementaux de gendarmerie. Les informations légales de l'association sont fournies ci-dessous :
- Dénomination : Association des Cadets de la Gendarmerie Région Association des Cadets de la Gendarmerie nationale Région Sud
- Siège social : [Adresse du siège social]
- Représentants légaux : [Noms des représentants]
- Contact : [Numéro de téléphone] / [Adresse e-mail]
- Numéro d'enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre des associations]
- Identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
- Forme juridique : Association loi 1901
- Capital social : [Montant du capital social]
- Responsable de la publication : [Nom du responsable de la publication]
- Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Conformément à la réglementation, l'association respecte les dispositions relatives à l'utilisation de données personnelles et de cookies.
Platforme de Règlement des Litiges en Ligne (RLL) : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL). Pour plus d'informations, veuillez consulter le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/.